Article 1 : Objet 
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association SOLIDARITÉ PAPIERS À LETTRE, conformément à ses statuts.

Article 2 : Adhésion

1. L’adhésion à l’association est ouverte à toute personne physique ou morale partageant les valeurs et les objectifs de l’association.
2. Les demandes d’adhésion sont soumises au bureau de l’association.
3. Le bureau se réserve le droit d’accepter ou de refuser une demande d’adhésion.
4. L’adhésion implique une cotisation annuelle de 50 euros à chaque membre.
5. Toute demande d’adhésion refusée sera notifiée et les frais d’adhésion remboursés dans un délai de 48 heures.

Article 3 : Droits et Devoirs des Membres

1. Les membres ont le droit de participer aux assemblées générales et aux activités de l’association.
2. Les membres doivent respecter les statuts et le règlement intérieur, ainsi que les décisions prises par l’assemblée générale.
3. Les membres s’engagent à contribuer activement aux activités de l’association.

Article 4 : Assemblées Générales

1. L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an.
2. Les convocations sont envoyées par le bureau au moins 15 jours avant la date de la réunion.
3. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Article 5 : Bureau de l’Association

1. Le bureau est composé de membres élus lors de l’assemblée générale.
2. Le bureau est responsable de la gestion quotidienne de l’association.
3. Les membres du bureau doivent rendre compte de leur gestion lors de l’assemblée générale.

Article 6 : Modification du Règlement Intérieur Le présent règlement intérieur peut être modifié par l’assemblée générale, sur proposition du bureau ou d’un tiers des membres. Les modifications doivent être adoptées à la majorité des voix.

Article 7 : Dispositions Finales Le présent règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’assemblée générale. Il est disponible sur le site internet de l’association et est accessible à tous les membres.